Enquête “Projet de Recyclerie”

Publié le 25 Oct 2023

L’association “Les Gouttes d’Eau du Val d’Argent” travaille sur un projet de recyclerie-chantier d’insertion dans la vallée.

Pour recueillir les avis des habitants de la vallée nous lançons une enquête préalable qui va nous permettre d’affiner le projet.

Voici le lien : https://forms.gle/RTtaP4Bho2fe1CjH6

Ci-joint le flyer : flyerEnquete_blanc.pdf

Emploi D’une Camera Individuelle

Le policier municipal de la commune de Sainte Croix-aux-mine est autorisés par l’arrêté
préfectoral du 16 février 2023 au port et à l’utilisation d’une caméra individuelle. L’utilisation en est strictement encadrée par le Décret n°2019-140 du 27 février 2019 portant application de l’article L. 241-2 du code de la sécurité intérieure et relatif à la mise en œuvre de traitements de données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des agents de la police municipale.

En savoir plus (PDF)